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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEER
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LA MAISON A ENERGIE POSITIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON A ENERGIE POSITIVE
SODEER, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3703259
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
LA MAISON A ENERGIE POSITIVE de SODEER

Présentation de la marque LA MAISON A ENERGIE POSITIVE

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON A ENERGIE POSITIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEER domicilié(e) 5 RUE DES ALLUMETTES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 435 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEER domicilié(e) 5 RUE DES ALLUMETTES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON A ENERGIE POSITIVE est expirée depuis le 7 janvier 2020.

SODEER a également déposé les autres marques suivantes : SODEER Société de DEVELOPPEMENT DES ENERGIES ECOLOGIQUES ET RENOUVELABLES


SODEER, S.A.R.L. - 5 RUE DES ALLUMETTES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 484435813


SODEER - 5 RUE DES ALLUMETTES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Etudes de projets techniques.